1. Identification Institutionnelle de l'Éditeur
Le présent site internet est édité et diffusé à titre d'information civique et d'éducation populaire par l'organisme associatif suivant :
- Dénomination officielle : ASSOCIATION JOUETS PASSION
- Forme juridique : Association déclarée régie par la Loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901
- Numéro RNA (Répertoire National des Associations) : W343003184
- Numéro SIREN : 504931924
- Siège social & administratif : 2 B RUE MONTMORENCY, 34120 PEZENAS, France
- Téléphone officiel : +33008535141
- Courriel institutionnel : jenilavly@gmail.com
- Directeur de la publication : Jean-Luc Delmas, en sa qualité de Président bénévole de l'association
- Responsable de la rédaction : Martine Viguier, Secrétaire Générale de l'association
2. Objet du Site & Absence Totale d'Activité Commerciale
Le présent site a pour finalité exclusive la diffusion d'informations culturelles, muséographiques et historiques relatives aux activités de l'ASSOCIATION JOUETS PASSION. En accord avec nos objectifs statutaires d'utilité publique, notre site ne propose aucune vente en ligne, aucun produit payant, aucune régie publicitaire, ni aucune transaction financière spéculative.
Les informations publiées le sont dans un objectif de transparence opérationnelle et d'éducation populaire, pour soutenir les acteurs locaux et sensibiliser le public à la préservation du patrimoine.
3. Propriété Intellectuelle & Utilisation des Contenus
L'ensemble des textes, fiches d'observation, photographies d'inventaire, graphismes et monographies présentés sur ce portail sont la propriété exclusive de l'Association Jouets Passion, ou font l'objet d'une autorisation expresse de reproduction consentie par les donateurs d'archives.
La reproduction partielle des contenus à des fins strictement pédagogiques, scientifiques ou associatives non lucratives est autorisée et encouragée, sous réserve de la mention expresse et lisible de la source : « Source : Association Jouets Passion (Pézenas - Loi 1901) ». Toute extraction à vocation commerciale, marchande ou publicitaire est strictement prohibée.
4. Hébergement & Environnement Technique
Ce portail institutionnel est hébergé sur des infrastructures d'hébergement sécurisées situées au sein de l'Union Européenne, garantissant la conformité avec les réglementations françaises et européennes de sécurité des systèmes d'information.
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